SCIENTIFIQUES APPLICATIONS FRANCE SCIA FRANCE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3014993
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2010
Présentation de la marque SAGA
Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SCIENTIFIQUES APPLICATIONS FRANCE SCIA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCIENTIFIQUES APPLICATIONS FRANCE SCIA FRANCE domicilié(e) 13 rue Fernand Léger, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 867 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque SAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGA est expirée depuis le 14 mars 2010.
SCIENTIFIQUES APPLICATIONS FRANCE SCIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCIA
SCIENTIFIQUES APPLICATIONS FRANCE SCIA FRANCE (Société Anonyme) - 13 rue Fernand Léger, 75020 PARIS - France - SIREN 314867094
CABINET NUSS - France
Inscription le 26 juillet 2000 - Retrait partiel n°304513 - Publication au BOPI 2000-07-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Logiciels, progiciels et programmes d'ordinateurs destinés aux industries agro-alimentaires, aux coopératives et aux groupements de producteurs exerçant leurs activités dans le domaine de l'agro-alimentaire. Manuels, notices, guides d'utilisation et autres produits de l'imprimerie destinés aux utilisateurs de logiciels exerçant leurs activités dans le domaine de l'agroalimentaire. Services d'élaboration (conception et réalisation) , de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels et de progiciels destinés aux industriels agroalimentaires, aux coopératives et aux groupements de producteurs exerçant leurs activités dans le domaine de l'agroalimentaire ; conseils, consultations professionnelles et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) pour la conception, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels et progiciels destinés aux industries agroalimentaires, aux coopératives et aux groupements de producteurs exerçant leurs activités dans le domaine de l'agroalimentaire ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques dans le domaine de l'agroalimentaire ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données dans le domaine de l'agroalimentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAGA"